Règlement intérieur de l’école maternelle Richard Mique          .
                                                                                             
Règlement intérieur de l’école voté par le conseil d’école,
établi conformément aux dispositions du règlement type départemental du 10 juillet 2014

Année scolaire 2022-2023

1 - Inscription et admission :
1.1 La scolarité est obligatoire à partir de 3 ans. Tout enfant doit être inscrit pour fréquenter l’école maternelle. Les enfants qui ont atteint l’âge de deux ans peuvent être admis dans la limite des places disponibles. Les enfants sont scolarisés à l’école maternelle de l’âge jusqu’à la rentrée scolaire de l’année civile au cours de laquelle ils atteignent l’âge de six ans.
1.2 La famille ou la personne responsable du jeune enfant s’engage à une fréquentation régulière de l’école maternelle.

2 - Horaires de l’école
2.1 Les horaires d’enseignement sont fixés comme suit : Lundi, mardi, jeudi, vendredi 8h30-11h30 et 13h30-16h30. Les élèves sont accueillis dans les classes de 8h20 à 8h30 et dans le hall de 13h20 à 13h30. Les portes sont fermées à 8h35 et 13h30. En dehors de ces heures, nul ne peut pénétrer dans l’enceinte scolaire sans y avoir été invité par le personnel de l’école.
2.2 Les enfants sont remis à leurs parents ou aux personnes désignées par eux à l’issue des classes du matin et de l’après-midi. En cas de négligence répétée ou de mauvaise volonté évidente des parents pour reprendre leur enfant aux heures fixées par le règlement intérieur, l’exclusion temporaire pour une période n’excédant pas une semaine peut être prononcée par le directeur, après avis du conseil des maîtres.
2.3 La surveillance des élèves par les maîtres s’exerce pendant les horaires réglementaires. En dehors de ces horaires, les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents. Durant le temps de midi, la surveillance est sous la responsabilité de la mairie.
2.4 En cas de prise en charge extérieure régulière pendant le temps scolaire, un élève peut quitter l’établissement sous la conduite de ses parents ou d’une personne désignée par eux. Une décharge de responsabilité doit être signée auprès du directeur.
2.5 En raison du plan Vigipirate une carte d’accès avec la photo de l’élève doit être présentée pour pénétrer dans l’école.

3 - Hygiène et sécurité
3.1 Les élèves accueillis à l’école doivent être dans un état de santé et de propreté compatible avec les exigences de la scolarisation. Les vêtements que l’élève quitte avant d’entrer en classe doivent être marqués à son nom. Les élèves ne doivent pas avoir d’argent ni d’objets de valeur (pas de bijoux…) sur eux : l’école ne saurait être tenue pour responsable de leur disparition. Tout objet sans lien avec l’enseignement ou pouvant présenter un danger est prohibé.
3.2 Les médicaments sont interdits à l’école. En cas de maladie au long cours, les parents doivent se mettre en rapport avec le directeur afin d’établir un Projet d’Accueil Individualisé (PAI). Celui-ci est renouvelable chaque année.
3.3 En cas d’urgence médicale, la fiche de sécurité sera consultée et la famille immédiatement alertée. Il sera fait appel au 15 (SAMU). Le personnel enseignant a interdiction de monter dans un véhicule sanitaire.
3.4 Conformément aux dispositions en vigueur du code de la construction et de l’habitation, il existe un registre de sécurité. Des exercices d’évacuation obligatoires ont lieu une fois par trimestre et donnent lieu à l’élaboration d’un compte rendu
3.5 Il est interdit de fumer dans les locaux et espaces scolaires fréquentés par les élèves.

4 - Organisation de l’école
4.1 Le conseil des maîtres donne son avis sur l’organisation du service. Il constitue pour chaque cycle un conseil des maîtres de cycle.
4.2 Dans chaque école est constitué un conseil d’école qui regroupe les maîtres de l’école, les représentants des parents d’élèves et un représentant de la municipalité.  Il se réunit au moins une fois par trimestre et chaque fois que le directeur le juge utile ou que les deux tiers de ses membres en font la demande.

5 - Scolarité
5.1 La scolarité est organisée par cycles. Le cycle des apprentissages premiers se déroule à l’école maternelle, le cycle des apprentissages fondamentaux en CP, CE1, CE2, le cycle de consolidation en CM1, CM2, 6ème, le cycle des approfondissements en 5ème, 4ème, 3ème.
5.2 La progression d’un élève dans chaque cycle est déterminée par le conseil de cycle, sur proposition du maître concerné. Afin de prendre en compte la diversité des rythmes d’apprentissage de chaque enfant, la scolarité d’un élève peut être prolongée ou réduite d’un an sur l’ensemble des cycles des apprentissages fondamentaux et des approfondissements.
5.3 Un carnet de suivi des apprentissages est constitué pour chaque élève. Il est régulièrement communiqué aux parents qui le signent. Il suit l’élève en cas de changement d’école.

6 - Fréquentation et obligation scolaire
La fréquentation régulière de l’école est obligatoire. Le non-respect des dates de congés scolaires perturbe le bon déroulement des apprentissages des élèves.
En cas d’absence, prévenir l’école aussi tôt que possible (0782180w@ac-versailles.fr ou 01 39 50 20 06). Après une absence de quelque durée que ce soit, l’enfant reviendra en classe muni d’un mot expliquant les raisons de cette absence.

7 - Education et vie scolaire
7.1 Aucune sanction ne peut être appliquée. Seul est autorisé l’isolement sous surveillance d’un enfant momentanément difficile, pour le temps très court nécessaire à lui faire retrouver un comportement compatible avec la vie de groupe.
7.2 Si le comportement d’un élève perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe, le cas sera soumis à l’examen de l’équipe éducative prévu par les textes.
Régulièrement, les cahiers, classeurs de travail seront donnés aux familles et devront être émargés.
Les familles pourront par l’intermédiaire du cahier de liaison demander un rendez-vous à l’enseignant∙e ou à la directrice pour évoquer la scolarité de leur enfant.

8 - Communication avec les parents
Chaque enseignant organise une réunion en début d’année pour donner des informations sur le fonctionnement de la classe et le projet de la classe.

9 - Représentants des parents d’élèves
Un tableau d’affichage est réservé aux parents élus. Les parents peuvent déposer dans la boîte à lettres de l’école située au « 12-14 rue Pierre Lescot » du courrier à l’intention des délégués de parents d’élèves.
La directrice, prend en accord avec les responsables des associations, les meilleures possibilités de réunion dans l’enceinte scolaire.

10 - Discipline générale
Les déplacements à l’intérieur des locaux se font dans l’ordre et le calme.

Tous les personnels ont l'obligation, dans le cadre de la communauté éducative, de respecter les personnes et leurs convictions, de faire preuve de réserve dans leurs propos. Ils s'interdisent tout comportement, geste ou parole, qui traduirait du mépris à l'égard des élèves ou de leur famille, qui serait discriminatoire ou susceptible de heurter leur sensibilité.
Les enseignants doivent être à l'écoute des parents et répondre à leurs demandes d'informations sur les acquis et le comportement scolaires de leur enfant. Ils doivent être, en toutes occasions, garants du respect des principes fondamentaux du service public d'éducation et porteurs des valeurs de l'École.